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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi visant à autoriser l'usage de la géolocalisation dans le cadre des enquêtes préliminaires et de flagrance Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à autoriser l'usage de la…

L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? Consulter le document
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Rapports d'information
L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?

Quelle France dans 10 ans ?, contribution du groupe de travail Consulter le document
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Rapports d'information
Quelle France dans 10 ans ?, contribution du groupe de…

Projet de loi de finances pour 2014 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Recherche en matière de développement durable

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Recherche et enseignement supérieur

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Recherche et enseignement supérieur

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2014

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif à une juridiction unifiée du brevet Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif à une juridiction unifiée du brevet Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif…

Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets Consulter le document
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Mieux concevoir les produits pour mieux valoriser les…

Proposition de résolution relative à un moratoire sur la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à un moratoire sur la…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif à une juridiction unifiée du brevet Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif…

Au coeur du développement: la recherche en partenariat avec les pays du Sud Consulter le document
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Au coeur du développement: la recherche en partenariat avec…

Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam Consulter le document
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Culture et recherche au coeur des années croisées…

L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs Consulter le document
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L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français…

La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation Consulter le document
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La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la…

Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser Consulter le document
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Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le…

Proposition de loi visant à encadrer le recours à des produits pesticides présentant un risque pour la santé Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à encadrer le recours à des…

Biologie médicale : réussir la réforme, maîtriser les coûts Consulter le document
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Biologie médicale : réussir la réforme, maîtriser les coûts

Proposition de loi sur les contrats de communications électroniques pour autrui Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi sur les contrats de communications…

Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque Consulter le document
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Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés…

« Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013 Consulter le document
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Rapports d'information
« Comment endiguer l'accroissement de la pollution en…

Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la…

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Rapports législatifs
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