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L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport Consulter le document
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Rapports d'information
L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) :…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'efficacité énergétique (COM (2011) 0370) Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de loi tendant à interdire les coupures d'électricité, de chaleur et de gaz entre le 1er novembre de chaque année et le 15 mars de l'année suivante Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à interdire les coupures…

Projet de loi ratifiant et modifiant l'ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant et modifiant l'ordonnance n°…

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures de roche-mère et à abroger les permis exclusifs de recherche de mines d'hydrocarbure Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et…

Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir Consulter le document
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Rapports d'information
Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité…

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et…

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et…

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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et…

La politique européenne de sûreté nucléaire : la necessité d'avancer Consulter le document
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Rapports d'information
La politique européenne de sûreté nucléaire : la necessité…

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et…

Proposition de résolution sur la politique européenne de sûreté nucléaire Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution sur la politique européenne de…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relative à l'approvisionnement de la Principauté de Monaco en électricité Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relative à l'approvisionnement de la Principauté de Monaco en électricité Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Quel avenir pour la filière photovoltaïque française ? Consulter le document
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Rapports d'information
Quel avenir pour la filière photovoltaïque française ?

Proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de…

Proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à la politique…

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures de schiste Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et…

Projet de loi autorisant la ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA) Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification des statuts de…

Projet de loi autorisant la ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA) Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification des statuts de…

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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification des statuts de…