Défense

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Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ? Consulter le document
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Rapports d'information
Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité…

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Défense : équipement des forces

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores instituant un partenariat de défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Défense : soutien des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Défense : préparation et emploi des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Défense : environnement et prospective de la politique de…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Défense

Proposition de loi visant à instituer une journée nationale du souvenir Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à instituer une journée nationale…

Proposition de loi relative à la dépollution des anciens terrains militaires cédés par l'Etat en compensation des restructurations militaires Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la dépollution des anciens…

Proposition de loi relative à la réglementation des armes Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la réglementation des armes

La défense antimissile balistique : bouclier militaire ou défi stratégique ? Consulter le document
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Rapports d'information
La défense antimissile balistique : bouclier militaire ou…

Proposition de loi tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à faciliter l'utilisation des…

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Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à faciliter l'utilisation des…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense ainsi qu'un échange de lettres Consulter le document
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

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Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

La fonction « anticipation stratégique » : quel renforcement depuis le Livre blanc ? Consulter le document
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Rapports d'information
La fonction « anticipation stratégique » : quel renforcement…

Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif au contrôle des importations et des…

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Projet de loi relatif au contrôle des importations et des…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération en matière militaire entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Kazakhstan Consulter le document
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de…

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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela relatif au statut de leurs forces armées dans le cadre de la coopération militaire Consulter le document
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela relatif au statut de leurs forces armées dans le cadre de la coopération militaire Consulter le document
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité Consulter le document
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