Budget

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de résolution proposition de règlement établissant des dispositions communes pour le suivi et l'évaluation des projets de plans budgétaires et pour la correction des déficits excessifs dans les États membres de la zone euro Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution proposition de règlement…

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Tableau comparatif

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Les moyens des politiques publiques et les dispositions…

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Direction de l'action du Gouvernement

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Pouvoirs publics

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Direction de l'action du Gouvernement : Mildt

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Sécurité : gendarmerie

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Agriculture, pêche, alimentation, forêts et affaires rurales

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Sécurité

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Immigration, asile et intégration : immigration et asile

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et…

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Aide publique au développement

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Défense : équipement des forces

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Participations financières de l'État

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Administration générale et territoriale de l'Etat

Projet de loi de finances pour 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2012

Enseignement scolaire