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Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ? Consulter le document
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Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité…

La France et les îles subantarctiques Consulter le document
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La France et les îles subantarctiques

Les opérateurs de l'agriculture française : une modernisation inachevée ? Consulter le document
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Les opérateurs de l'agriculture française : une…

L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport Consulter le document
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L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) :…

Archéologie préventive : Pour une gouvernance au service de la recherche Consulter le document
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Archéologie préventive : Pour une gouvernance au service de…

La crise italienne et la zone euro Consulter le document
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La crise italienne et la zone euro

Comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail Consulter le document
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Comité parlementaire chargé de veiller au respect du…

L'agence de l'outre-mer pour la mobilité : un pilotage à l'aveugle ? Consulter le document
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L'agence de l'outre-mer pour la mobilité : un pilotage à…

S'interdire de financer la protection sociale à crédit Consulter le document
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S'interdire de financer la protection sociale à crédit

Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société Consulter le document
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Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de…

Prélèvements obligatoires 2007-2012 : un quinquennat d'incohérences et d'injustices Consulter le document
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Prélèvements obligatoires 2007-2012 : un quinquennat…

L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs Consulter le document
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L'application du droit communautaire de l'environnement : de…

Faut-il revoir la loi sur les jeux en ligne ? Consulter le document
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Faut-il revoir la loi sur les jeux en ligne ?

Le tourisme, un atout formidable pour la France Consulter le document
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Le tourisme, un atout formidable pour la France

Localisation des centres R et D: mythes et réalités Consulter le document
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Localisation des centres R et D: mythes et réalités

Les sauts technologiques en médecine (Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 12 juillet 2011) Consulter le document
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Les sauts technologiques en médecine (Compte rendu de…

La justice entre deux eaux dans l'Océan indien Consulter le document
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La justice entre deux eaux dans l'Océan indien

Les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares (Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011) Consulter le document
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Les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares…

Influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales Consulter le document
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Influence du droit communautaire des aides d'État sur le…

Santé et logement : comment accompagner la Martinique et la Guyane ? Consulter le document
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Santé et logement : comment accompagner la Martinique et la…

Filière viande bovine : agir maintenant pour sauvegarder nos territoires Consulter le document
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Filière viande bovine : agir maintenant pour sauvegarder nos…

Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution Consulter le document
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Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution

L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche Consulter le document
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L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche

La mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion : mobiliser les acteurs et simplifier les procédures pour davantage d'efficacité Consulter le document
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La mise en oeuvre nationale de la politique européenne de…