Sports

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Les CREPS dans la tourmente de la RGPP Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les CREPS dans la tourmente de la RGPP

Projet de loi de finances pour 2011 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Sport, jeunesse et vie associative

Projet de loi de finances pour 2011 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Sport, jeunesse et vie associative

Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et le Luxembourg tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative et juridique réciproque en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et Singapour tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur les revenus Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la dignité de la fonction de membre d'une équipe sportive nationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et Singapour tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur les revenus Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial antidopage Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2010-379 du 14 avril…

Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent…

Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent…

Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent…