Questions sociales et santé

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L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité Consulter le document
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Rapports d'information
L'organisation de la recherche et ses perspectives en…

Proposition de loi tendant à sécuriser le régime du portage salarial Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à sécuriser le régime du portage…

Proposition de loi relative à la protection des enfants et des adolescents face aux effets de la publicité télévisuelle Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la protection des enfants et…

Proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce…

Proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la compensation des…

Projet de loi de finances pour 2011 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Santé

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Régimes sociaux et de retraite - Compte d'affectation…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Santé

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Compte d'affectation spéciale : participations financières…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Direction de l'action du Gouvernement : Mission…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Sécurité civile

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Solidarité, insertion et égalité des chances

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Solidarité, insertion et égalité des chances

Proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la compensation des…

Proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'organisation de la médecine…

Proposition de loi tendant à permettre l'identification des victimes de catastrophes naturelles Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à permettre l'identification des…

Proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la compensation des…

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Proposition de loi relative à la compensation des…

Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll Consulter le document
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Rapports d'information
Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll

Proposition de loi relative au financement des allocations de solidarité nationale à la charge des départements Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative au financement des allocations…

Proposition de loi relative à l'euthanasie volontaire Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'euthanasie volontaire

L'allocation aux adultes handicapés : aller au bout de la réforme pour mieux maîtriser la dépense Consulter le document
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Rapports d'information
L'allocation aux adultes handicapés : aller au bout de la…

Le régime spécial de retraite de la SNCF :  un premier bilan de la réforme de 2008 Consulter le document
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Rapports d'information
Le régime spécial de retraite de la SNCF : un premier bilan…

Proposition de loi tendant à permettre l'indemnisation des communes sur le territoire desquelles sont créés des périmètres de protection entourant des captages d'eau potable Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à permettre l'indemnisation des…