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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre la France et l'Inde relatif à la coopération dans le domaine de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre…

L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité Consulter le document
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Rapports d'information
L'organisation de la recherche et ses perspectives en…

Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à apporter le soutien du Sénat à la signature d'une convention universelle pour la protection des personnes à l'égard du traitement des données personnelles Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution présentée en application de…

Le compteur électrique évolué : pour quoi faire ? Consulter le document
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Rapports d'information
Le compteur électrique évolué : pour quoi faire ?

Proposition de loi relative au service public local du très haut débit Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative au service public local du très…

Apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers Consulter le document
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Rapports d'information
Apports des sciences et technologies à l'évolution des…

Projet de loi de finances pour 2011 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2011 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Recherche et enseignement supérieur

Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ? Consulter le document
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Rapports d'information
Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de…

Projet de loi de finances pour 2011 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2011

Recherche et enseignement supérieur

Proposition de loi relative aux télécommunications Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative aux télécommunications

La recherche sur les cellules souches Consulter le document
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Rapports d'information
La recherche sur les cellules souches

Les collectivités territoriales : moteurs de l'ingénierie publique Consulter le document
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Rapports d'information
Les collectivités territoriales : moteurs de l'ingénierie…

Mutation des virus et gestion des pandémies Consulter le document
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Rapports d'information
Mutation des virus et gestion des pandémies

Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension Consulter le document
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Rapports d'information
Les effets sur la santé et l'environnement des champs…

Proposition de loi tendant à réformer le droit des inventions des salariés Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à réformer le droit des…

Le crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme de 2008 : des débuts encourageants, un rapport coût-efficacité perfectible Consulter le document
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Rapports d'information
Le crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme…

La politique du livre face au défi du numérique Consulter le document
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Rapports d'information
La politique du livre face au défi du numérique

Proposition de loi tendant à promouvoir et organiser la collecte, la conservation et la recherche relative au cordon ombilical Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à promouvoir et organiser la…

Lutte contre le VIH/Sida : renforcer la prévention, améliorer le pilotage de l'action publique Consulter le document
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Rapports d'information
Lutte contre le VIH/Sida : renforcer la prévention,…

Proposition de loi relative à l'organisation du débat public sur les problèmes éthiques et les questions de société Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'organisation du débat public…