Recherche, sciences et techniques
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Rapports d'informationL'organisation de la recherche et ses perspectives en… |
Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre… |
Rapports d'informationLe compteur électrique évolué : pour quoi faire ? |
Propositions de résolutionProposition de résolution présentée en application de… |
Propositions de loiProposition de loi relative au service public local du très… |
Rapports d'informationApports des sciences et technologies à l'évolution des… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2011Recherche et enseignement supérieur |
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Rapports d'informationArchéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2011Recherche et enseignement supérieur |
Propositions de loiProposition de loi relative aux télécommunications |
Rapports d'informationLa recherche sur les cellules souches |
Rapports d'informationLes collectivités territoriales : moteurs de l'ingénierie… |
Rapports d'informationMutation des virus et gestion des pandémies |
Rapports d'informationLes effets sur la santé et l'environnement des champs… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à réformer le droit des… |
Rapports d'informationLe crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme… |
Rapports d'informationLa politique du livre face au défi du numérique |
Propositions de loiProposition de loi tendant à promouvoir et organiser la… |
Rapports d'informationLutte contre le VIH/Sida : renforcer la prévention,… |
Propositions de loiProposition de loi relative à l'organisation du débat public… |
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