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Les troubles de la mémoire française Consulter le document
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Les troubles de la mémoire française

Bicentenaire du Code pénal Consulter le document
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Bicentenaire du Code pénal

Maroc : l'ère du changement Consulter le document
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Maroc : l'ère du changement

La Hongrie : difficultés, défis et détermination dans les réformes Consulter le document
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La Hongrie : difficultés, défis et détermination dans les…

La loi Fauchon 10 ans après Consulter le document
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La loi Fauchon 10 ans après

Les recours devant le juge constitutionnel Consulter le document
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Les recours devant le juge constitutionnel

Election et désignation des organes des collectivités territoriales Consulter le document
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Election et désignation des organes des collectivités…

Papouasie-Nouvelle-Guinée, Iles Salomon, Vanuatu, États émergents d'Océanie Consulter le document
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Papouasie-Nouvelle-Guinée, Iles Salomon, Vanuatu, États…

Les collectivités locales et le développement durable en France et au Japon Consulter le document
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Les collectivités locales et le développement durable en…

Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire Consulter le document
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Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire

Going nuclear in the Middle East Consulter le document
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Going nuclear in the Middle East

Les actions de groupe Consulter le document
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Les actions de groupe

Présentation des dispositions législatives et réglementaires intéressant les collectivités territoriales, adoptées au cours de l'année 2009 Consulter le document
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Présentation des dispositions législatives et réglementaires…

La Slovaquie : un partenaire encore trop mal connu (Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du groupe en République slovaque du 7 au 11 septembre 2009) Consulter le document
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La Slovaquie : un partenaire encore trop mal connu (Compte…

Les dispositions relatives aux collectivités territoriales dans les récentes lois de finances - Tome 1 : Dotations et mesures fiscales Consulter le document
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Les dispositions relatives aux collectivités territoriales…

Les dispositions relatives aux collectivités territoriales dans les récentes lois de finances . Tome 2 : Réforme de la taxe professionnelle Consulter le document
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Les dispositions relatives aux collectivités territoriales…

Les sociétés de journalistes dans la presse écrite Consulter le document
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Les sociétés de journalistes dans la presse écrite

La Jordanie : une stabilité géopolitiquement rassurante Consulter le document
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La Jordanie : une stabilité géopolitiquement rassurante

La garde à vue Consulter le document
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La garde à vue