Rapports d'information

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'organisation de la recherche et ses perspectives en…

Des sociétés d'économie mixte locales aux sociétés publiques locales : quel rôle pour la Caisse des dépôts et consignations ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Des sociétés d'économie mixte locales aux sociétés publiques…

De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi les premiers de la classe ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi…

Groupe de travail sur l'évolution de la législation applicable aux campagnes électorales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Groupe de travail sur l'évolution de la législation…

Le compteur électrique évolué : pour quoi faire ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le compteur électrique évolué : pour quoi faire ?

Les CREPS dans la tourmente de la RGPP Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les CREPS dans la tourmente de la RGPP

Pour une réserve de sécurité nationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Pour une réserve de sécurité nationale

Procédure pénale : les clefs d'une réforme équilibrée Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Procédure pénale : les clefs d'une réforme équilibrée

Sur la crise financière et bancaire en Irlande Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Sur la crise financière et bancaire en Irlande

Apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Apports des sciences et technologies à l'évolution des…

Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de…

Transferts de personnels de l'Etat vers les collectivités territoriales : un pari réussi, des perspectives financières tendues Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Transferts de personnels de l'Etat vers les collectivités…

Redonner du sens à la PAC Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Redonner du sens à la PAC

Délocalisation de l'INSEE à METZ : à l'heure du choix immobilier Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Délocalisation de l'INSEE à METZ : à l'heure du choix…

Les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les conditions d'un engagement de la France dans la défense…

Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll

La TVA à taux réduit dans la restauration : une mesure qui fait ses preuves Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La TVA à taux réduit dans la restauration : une mesure qui…

La France et le budget communautaire : concilier notre ambition pour l'Europe et la rigueur des temps Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La France et le budget communautaire : concilier notre…

Sondages et démocratie : pour une législation plus respectueuse de la sincérité du débat politique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Sondages et démocratie : pour une législation plus…

La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?…

Réforme de la gouvernance économique en Europe Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Réforme de la gouvernance économique en Europe

Avenir du fret ferroviaire : comment sortir de l'impasse ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Avenir du fret ferroviaire : comment sortir de l'impasse ?

Vers la parité pour la gouvernance des entreprises Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Vers la parité pour la gouvernance des entreprises

L'allocation aux adultes handicapés : aller au bout de la réforme pour mieux maîtriser la dépense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'allocation aux adultes handicapés : aller au bout de la…