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Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ? Consulter le document
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Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ?…

La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? Consulter le document
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Rapports d'information
La performance énergétique des bâtiments : comment moduler…

Clôture de la 4è année polaire internationale (actes du colloque des 14 et 15 mai 2009) Consulter le document
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Clôture de la 4è année polaire internationale (actes du…

Proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes Consulter le document
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Proposition de loi relative à l'amélioration des qualités…

Proposition de résolution , présentée au nom de la commission des affaires européennes, sur le marché des quotas de CO² et le mécanisme d'inclusion carbone aux frontières Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution , présentée au nom de la…

Proposition de loi visant à mettre en oeuvre le droit à l'eau Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à mettre en oeuvre le droit à…

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2010

Ecologie, développement et aménagement durables - Compte…

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Écologie, développement et aménagement durables

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord international de 2006 sur les bois tropicaux Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord…

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Projet de loi de finances pour 2010

Economie - Compte d'affectation spéciale : gestion et…

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2010

Écologie, développement et aménagement durables. Comptes…

Proposition de résolution , présentée au nom de la commission des affaires européennes, sur le marché des quotas de CO² et le mécanisme d'inclusion carbone aux frontières Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution , présentée au nom de la…

Proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes Consulter le document
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Proposition de loi relative à l'amélioration des qualités…

Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports Consulter le document
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Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation…

Sécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas Consulter le document
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Sécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas

Proposition de résolution liste des secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone (E 4784) Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution liste des secteurs considérés…

Proposition de loi instituant une "taxe de sûreté portuaire" Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi instituant une "taxe de sûreté portuaire"

Proposition de loi relative au renforcement des pouvoirs des maires en matière d'élagage des plantations privées qui empiètent sur l'emprise des voies publiques communales Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative au renforcement des pouvoirs des…

Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde Consulter le document
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Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le…

Proposition de loi tendant à interdire le Bisphénol A dans les plastiques alimentaires Consulter le document
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Proposition de loi tendant à interdire le Bisphénol A dans…

Projet de loi portant engagement national pour l'environnement Consulter le document
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Projet de loi portant engagement national pour…

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