Défense

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Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la reconnaissance et à…

Afghanistan : quelle stratégie pour réussir ? (Mission en Inde, Afghanistan, Pakistan du 22 septembre au 1er octobre 2009) Consulter le document
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Rapports d'information
Afghanistan : quelle stratégie pour réussir ? (Mission en…

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Sécurité : Gendarmerie nationale

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Défense - Equipement des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Défense

Projet de loi tendant à l'élimination des armes à sous-munitions Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi tendant à l'élimination des armes à…

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Défense - Préparation et emploi des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Défense - Environnement et soutien de la politique de…

Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la reconnaissance et à…

Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire Consulter le document
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Rapports d'information
Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire

Projet de loi autorisant la ratification de la convention sur les armes à sous-munitions Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de la convention…

Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'État en mer Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à…

Proposition de loi portant création d'une Fondation pour la Légion étrangère Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi portant création d'une Fondation pour la…

Projet de loi autorisant la ratification de la convention sur les armes à sous-munitions Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de la convention…

Projet de loi portant dispositions relatives à la gendarmerie nationale Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi portant dispositions relatives à la…

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…

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Projets de loi
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…

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Projets de loi
Projet de loi relatif à la reconnaissance et à…

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les circonstances et les conséquences de la gestion du service public des forces de l'ordre dans le cadre du Sommet de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord les 2, 3 et 4 avril 2009 Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de résolution sur les relations entre l'Union européenne et l'État d'Israël Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution sur les relations entre l'Union…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête parlementaire sur le déroulement de la manifestation du 4 avril 2009 à Strasbourg Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…