Sports

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi de finances pour 2009 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2009

Sport, jeunesse et vie associative

Projet de loi de finances pour 2009 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2009

Sport, jeunesse et vie associative

Proposition de loi tendant à aligner les cotisations salariales des sportifs professionnels sur le droit commun Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à aligner les cotisations…

Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de…

Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent…

Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent…

Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de…

Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de…

Proposition de loi pour l'amélioration et la simplification du droit de la chasse Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi pour l'amélioration et la simplification…

Arrêt sur image : le droit à l'image collective des sportifs professionnels en question Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Arrêt sur image : le droit à l'image collective des sportifs…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007 - 1389 du 27 septembre 2007 relative aux contrôles, au constat des infractions et aux sanctions en matière de lutte contre le dopage et de protection de la santé des sportifs en Nouvelle-Calédonie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007 - 1389 du 27…