Défense

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Proposition de loi relative à l'inscription d'une initiation à l'utilisation du défibrillateur cardiaque entièrement automatique dans le déroulement de la Journée d'appel de préparation à la défense Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'inscription d'une initiation…

Projet de loi de finances pour 2009 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2009

Défense - Environnement et soutien de la politique de…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2009

Défense - Equipement des forces

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Projet de loi de finances pour 2009

Défense

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Projet de loi de finances pour 2009

Sécurité : Gendarmerie nationale

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2009

Défense - Préparation et emploi des forces

Projet de loi portant dispositions relatives à la gendarmerie nationale Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi portant dispositions relatives à la…

Projet de loi portant dispositions relatives à la gendarmerie nationale Consulter le document
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Projet de loi portant dispositions relatives à la…

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Projets de loi
Projet de loi portant dispositions relatives à la…

La structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD), et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense Consulter le document
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La structure intégrée de maintien en condition…

L'évolution de la formation dans la marine Consulter le document
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L'évolution de la formation dans la marine

Cyberdéfense :  un nouvel enjeu de sécurité nationale Consulter le document
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Cyberdéfense : un nouvel enjeu de sécurité nationale

Le régime des pensions militaires est-il adapté aux besoins d'une armée professionnelle ? Consulter le document
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Le régime des pensions militaires est-il adapté aux besoins…

Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant…

L'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc Consulter le document
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L'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc

La Défense et l'insertion des jeunes :  le Service militaire adapté et le dispositif « Défense deuxième chance »  « Apprendre à réussir » Consulter le document
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La Défense et l'insertion des jeunes : le Service militaire…

Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2005-883 et n°2007-465 relatives à la défense Consulter le document
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Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2005-883 et…

Quel avenir pour la gendarmerie ? Consulter le document
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Quel avenir pour la gendarmerie ?

Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2005-883 et n°2007-465 relatives à la défense Consulter le document
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Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2005-883 et…

Projet de loi relatif aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense Consulter le document
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Projet de loi relatif aux emplois réservés et portant…

Proposition de loi visant à permettre l'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants ayant quatre mois de présence en Algérie avant le 1er juillet 1964 Consulter le document
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Proposition de loi visant à permettre l'attribution de la…

La réforme de l'Etat au quotidien : les exemples de la commission d'équivalence et de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre Consulter le document
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La réforme de l'Etat au quotidien : les exemples de la…