Agriculture et pêche

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Marée amère : pour une gestion durable de la pêche Consulter le document
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Rapports d'information
Marée amère : pour une gestion durable de la pêche

Projet de loi de finances pour 2009 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2009

Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales.…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2009

Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales.…

Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2008-810 du 22 août 2008 et n° 2008-811 du 22 août 2008 relatives à la conformité des denrées avec la législation alimentaire et à la sécurité générale des produits Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2008-810 du 22…

Proposition de loi tendant à généraliser l'assurance récolte obligatoire Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à généraliser l'assurance récolte…

Proposition de résolution sur le bilan de santé de la politique agricole commune Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution sur le bilan de santé de la…

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Propositions de résolution
Proposition de résolution sur le bilan de santé de la…

Projet de loi relatif à la création de l'Agence de services et de paiement et de l'Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer et à la simplification du droit de l'agriculture, de la pêche maritime et de la forêt Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à la création de l'Agence de services…

La gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO) : tirer des enseignements pour l'avenir Consulter le document
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Rapports d'information
La gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO) :…

Proposition de loi visant à étendre aux terrains nus les dérogations prévues à l'article L. 111-3 du code rural relatives aux règles de distance entre bâtiments agricoles et habitations occupées par des tiers Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à étendre aux terrains nus les…

Que faire de l'AFICAR ? Les promesses non tenues de la communication agricole Consulter le document
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Rapports d'information
Que faire de l'AFICAR ? Les promesses non tenues de la…

Proposition de loi définissant les conditions de paiement, lors des transactions commerciales, sur le vin Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi définissant les conditions de paiement,…

Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés

Proposition de loi relative à la publicité en faveur du vin et autres boissons alcoolisées Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la publicité en faveur du vin…

Projet de loi coopération en matière d'application de la législation relative à la pêche dans les zones maritimes adjacentes aux Terres australes et antarctiques françaises, à l'île Heard et aux îles McDonald Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi coopération en matière d'application de la…

Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'influence exercée par les entreprises semencières sur les parlementaires français Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés

Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires Consulter le document
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Projet de loi autorisant l'adhésion à la convention…

Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés

Les Haras nationaux. Pour un outil modernisé au service de la filière cheval Consulter le document
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Rapports d'information
Les Haras nationaux. Pour un outil modernisé au service de…

Proposition de loi tendant à faire la distinction entre publicités et articles de presse rédactionnels, en matière d'information sur le vin Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à faire la distinction entre…

Projet de loi relatif à la nationalité des équipages de navires Consulter le document
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Projet de loi relatif à la nationalité des équipages de…

Proposition de loi relative à la publicité en faveur du vin sur Internet Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la publicité en faveur du vin…