Recherche, sciences et techniques

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Marée amère : pour une gestion durable de la pêche Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Marée amère : pour une gestion durable de la pêche

Projet de loi autorisant l'approbation de la déclaration de certains gouvernements européens relative à la phase d'exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de la déclaration de…

Proposition de loi relative à l'inscription d'une initiation à l'utilisation du défibrillateur cardiaque entièrement automatique dans le déroulement de la Journée d'appel de préparation à la défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'inscription d'une initiation…

Projet de loi de finances pour 2009 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2009

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2009 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2009

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2009 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2009

Recherche et enseignement supérieur

La loi bioéthique de demain (auditions) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La loi bioéthique de demain (auditions)

La loi bioéthique de demain (rapport) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La loi bioéthique de demain (rapport)

Projet de loi autorisant l'approbation du protocole portant amendement de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif au Centre spatial guyanais (CSG) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole portant…

Projet de loi autorisant l'approbation de la déclaration de certains gouvernements européens relative à la phase d'exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la déclaration de…

Le sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et guérir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et…

Proposition de loi tendant à allonger le délai de prescription de l'action publique pour les diffamations, injures ou provocations commises par l'intermédiaire d'Internet Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à allonger le délai de…

Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la…

Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la…

« Science, société et parlements » (Compte rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
« Science, société et parlements » (Compte rendu de la…

Proposition de loi tendant à porter de trois mois à un an le délai de prescription pour tout délit de diffamation ou d'injure lorsqu'il est commis par l'intermédiaire d'Internet Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à porter de trois mois à un an le…

Le diagnostic préimplantatoire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Documents de travail
Le diagnostic préimplantatoire

Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu…

Proposition de loi tendant à allonger le délai de prescription de l'action publique pour les diffamations, injures ou provocations commises par l'intermédiaire d'Internet Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à allonger le délai de…

Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages…

Cyberdéfense :  un nouvel enjeu de sécurité nationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Cyberdéfense : un nouvel enjeu de sécurité nationale

L'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive

Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la…

Recherche et innovation en France : surmonter nos handicaps au service de la croissance Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Recherche et innovation en France : surmonter nos handicaps…