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Rapports d'informationMarée amère : pour une gestion durable de la pêche |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant l'approbation du protocole portant… |
Propositions de loiProposition de loi relative à l'inscription d'une initiation… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2009Recherche et enseignement supérieur |
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Rapports d'informationLa loi bioéthique de demain (rapport) |
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Rapports d'informationLe sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et… |
Rapports législatifsProposition de loi tendant à allonger le délai de… |
Rapports législatifsProjet de loi favorisant la diffusion et la protection de la… |
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Rapports d'information« Science, société et parlements » (Compte rendu de la… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à porter de trois mois à un an le… |
Documents de travailLe diagnostic préimplantatoire |
Rapports d'informationFaut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à allonger le délai de… |
Rapports d'informationAmélioration de la sécurité des barrages et ouvrages… |
Rapports d'informationCyberdéfense : un nouvel enjeu de sécurité nationale |
Rapports d'informationL'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive |
Projets de loiProjet de loi favorisant la diffusion et la protection de la… |
Rapports d'informationRecherche et innovation en France : surmonter nos handicaps… |





