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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

L'aliénation des collections publiques Consulter le document
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L'aliénation des collections publiques

L'adaptation des circonscriptions parlementaires à la démographie Consulter le document
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L'adaptation des circonscriptions parlementaires à la…

La croissance du PIB : une mesure à déchiffrer Consulter le document
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La croissance du PIB : une mesure à déchiffrer

L'obligation alimentaire envers les ascendants Consulter le document
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L'obligation alimentaire envers les ascendants

Le diagnostic préimplantatoire Consulter le document
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Le diagnostic préimplantatoire

La conservation du sang placentaire Consulter le document
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La conservation du sang placentaire

L'anonymat du don de gamètes Consulter le document
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L'anonymat du don de gamètes

La mesure de la pauvreté et de l'exclusion sociale : quels indicateurs ? Consulter le document
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La mesure de la pauvreté et de l'exclusion sociale : quels…

Les collectivités locales et la culture en France et au Japon Consulter le document
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Les collectivités locales et la culture en France et au…

La démographie médicale Consulter le document
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La démographie médicale

La politique régionale européenne 2007-2013. Un outil rénové en faveur du développement local Consulter le document
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La politique régionale européenne 2007-2013. Un outil rénové…

Les enfants nés sans vie Consulter le document
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Les enfants nés sans vie

2ème journée des français de l'étranger : Destination monde Consulter le document
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2ème journée des français de l'étranger : Destination monde

3ème édition de TREMPLIN RECHERCHE Consulter le document
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3ème édition de TREMPLIN RECHERCHE

Les ordonnances - Bilan au 31 décembre 2007 Consulter le document
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Les ordonnances - Bilan au 31 décembre 2007

Le statut des capitales Consulter le document
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Le statut des capitales

Actes de colloque : Bicamérisme et représentation des régions et des collectivités locales : le rôle des secondes chambres en Europe Consulter le document
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Actes de colloque : Bicamérisme et représentation des…

Quelle réforme pour la gouvernance locale ? Consulter le document
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Quelle réforme pour la gouvernance locale ?

Guide pratique pour les élections municipales de mars 2008 Consulter le document
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Guide pratique pour les élections municipales de mars 2008

Bilan annuel 2007-2008 de la décentralisation : analyse de dispositions législatives et réglementaires intéressant les collectivités territoriales, adoptées d'avril 2007 à janvier 2008 Consulter le document
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Bilan annuel 2007-2008 de la décentralisation : analyse de…

La gestation pour autrui Consulter le document
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La gestation pour autrui

Les dispositions relatives aux collectivités territoriales dans la loi de finances pour 2008 et la loi de finances rectificative pour 2007 Consulter le document
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Les dispositions relatives aux collectivités territoriales…

Colloque Europe-Orient : Dialogue avec l'Islam Consulter le document
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Colloque Europe-Orient : Dialogue avec l'Islam