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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

La vidéosurveillance : pour un nouvel encadrement juridique Consulter le document
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La vidéosurveillance : pour un nouvel encadrement juridique

Droits et libertés des communes de Polynésie française : de l'illusion à la réalité Consulter le document
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Droits et libertés des communes de Polynésie française : de…

Marée amère : pour une gestion durable de la pêche Consulter le document
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Marée amère : pour une gestion durable de la pêche

Départementalisation de Mayotte : sortir de l'ambiguïté, faire face aux responsabilités Consulter le document
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Départementalisation de Mayotte : sortir de l'ambiguïté,…

La loi bioéthique de demain (auditions) Consulter le document
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La loi bioéthique de demain (auditions)

La loi bioéthique de demain (rapport) Consulter le document
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La loi bioéthique de demain (rapport)

L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013 : les défis d'une nouvelle croissance économique Consulter le document
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L'économie française et les finances publiques à l'horizon…

Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ? Consulter le document
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Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ?

Le sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et guérir Consulter le document
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Le sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et…

Le système fiscal français à l'épreuve de la crise Consulter le document
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Le système fiscal français à l'épreuve de la crise

Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public Consulter le document
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Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public

La Croatie : une « nouvelle Côte d'Azur » pour l' Union européenne  ? (mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008) Consulter le document
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La Croatie : une « nouvelle Côte d'Azur » pour l' Union…

« Science, société et parlements » (Compte rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008) Consulter le document
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« Science, société et parlements » (Compte rendu de la…

Quartier de la Défense : la reprise en mains Consulter le document
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Quartier de la Défense : la reprise en mains

L'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et de Créteil Consulter le document
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L'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et…

Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008) Consulter le document
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Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu…

Les DIAC : une des premières mises en oeuvre de la RGPP Consulter le document
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Les DIAC : une des premières mises en oeuvre de la RGPP

Réussir le sauvetage de l'Institut du monde arabe Consulter le document
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Réussir le sauvetage de l'Institut du monde arabe

Quelles réponses apporter à une diplomatie culturelle en crise ? Consulter le document
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Quelles réponses apporter à une diplomatie culturelle en…

L'ENSOSP : une délocalisation ambitieuse à parachever Consulter le document
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L'ENSOSP : une délocalisation ambitieuse à parachever

La finance islamique en France : quelles perspectives ? Consulter le document
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La finance islamique en France : quelles perspectives ?

Les fonds souverains : une menace à relativiser, un partenariat à construire Consulter le document
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Les fonds souverains : une menace à relativiser, un…

La structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD), et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense Consulter le document
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La structure intégrée de maintien en condition…

La caisse de retraite du personnel de la RATP : comment maîtriser le financement du régime spécial de la RATP ? Consulter le document
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La caisse de retraite du personnel de la RATP : comment…