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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Le numéro unique d'identification des personnes physiques Consulter le document
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Documents de travail
Le numéro unique d'identification des personnes physiques

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre la France et les Etats-Unis relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre…

Arctique, Antarctique, Terres australes : Un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France Consulter le document
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Rapports d'information
Arctique, Antarctique, Terres australes : Un enjeu pour la…

Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ? Consulter le document
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Rapports d'information
Les apports de la science et de la technologie au…

L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer Consulter le document
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Rapports d'information
L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les…

Proposition de loi relative aux personnels enseignants de médecine générale Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative aux personnels enseignants de…

Projet de loi de finances pour 2008 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2008

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2008 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2008

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2008 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2008

Recherche et enseignement supérieur

Proposition de loi relative aux personnels enseignants de médecine générale Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative aux personnels enseignants de…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre la France et les Etats-Unis relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre…

Le vote électronique Consulter le document
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Documents de travail
Le vote électronique

Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité Consulter le document
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Rapports d'information
Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud…

Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé  par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes » Consulter le document
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Rapports d'information
Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian…

Dix ans après, la régulation à l'ère numérique Consulter le document
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Rapports d'information
Dix ans après, la régulation à l'ère numérique

Projet de loi relatif aux opérations spatiales Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif aux opérations spatiales

L'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) : une gestion à l'envers Consulter le document
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Rapports d'information
L'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) :…

La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007) Consulter le document
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Rapports d'information
La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé…

Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion…

Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale Consulter le document
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Rapports d'information
Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire…

Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité Consulter le document
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Rapports d'information
Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle…

Proposition de loi visant à créer un fonds d'indemnisation des préjudices causés par les essais nucléaires pratiqués en Algérie et en Polynésie française Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à créer un fonds d'indemnisation…

Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace Consulter le document
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Rapports d'information
Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire…

Proposition de loi relative à la coopération internationale des collectivités territoriales dans le domaine des technologies de l'information et des communications Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la coopération internationale…