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Projet de loi relatif aux archives

Projet de loi organique relatif aux archives du Conseil constitutionnel Consulter le document
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Projet de loi organique relatif aux archives du Conseil…

Projet de loi de finances pour 2008 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2008

Culture - Compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression…

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Projet de loi de finances pour 2008

Médias - compte spécial avances à l'audiovisuel public

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Projet de loi de finances pour 2008

Médias - Compte spécial : avances à l'audiovisuel public

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Projet de loi de finances pour 2008

Compte spécial cinéma, audiovisuel, expression radiophonique…

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Projet de loi de finances pour 2008

Médias : audiovisuel et chaîne d'information internationale

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Projet de loi de finances pour 2008

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Projet de loi de finances pour 2008

Aide publique au développement - Francophonie- Le blues de…

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Projet de loi de finances pour 2008

Action extérieure de l'État - action culturelle et…

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Projet de loi de finances pour 2008

Action extérieure de l'Etat

Presse quotidienne d'information : chronique d'une mort annoncée ? Consulter le document
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Presse quotidienne d'information : chronique d'une mort…

La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique Consulter le document
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La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique

Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié » Consulter le document
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Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes…

Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats Arabes Unis relatifs au musée universel d'Abou Dabi Consulter le document
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L'EMOC : des performances contrastées, des responsabilités partagées Consulter le document
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Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats Arabes Unis relatifs au musée universel d'Abou Dabi Consulter le document
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Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités Consulter le document
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Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des…

Quatre établissements culturels et leurs tutelles Consulter le document
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Quatre établissements culturels et leurs tutelles

Rapport d'activité 2006-2007 et compte rendu des travaux sur le thème «Quelle place pour les femmes  dans les médias ? » Consulter le document
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Rapport d'activité 2006-2007 et compte rendu des travaux sur…

Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités Consulter le document
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Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des…

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Le Palais de la découverte : un condensé de dysfonctionnements administratifs et politiques Consulter le document
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Le Palais de la découverte : un condensé de…