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Vers la présidence française de l'Union européenne : Justice, sécurité, famille et sociétés. Consulter le document
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Vers la présidence française de l'Union européenne :…

La coordination des politiques économiques en Europe : le malaise avant la crise ? Consulter le document
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La coordination des politiques économiques en Europe : le…

Arctique, Antarctique, Terres australes : Un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France Consulter le document
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Arctique, Antarctique, Terres australes : Un enjeu pour la…

Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ? Consulter le document
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Les apports de la science et de la technologie au…

L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer Consulter le document
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L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les…

Politique de la ville : une efficacité entravée Consulter le document
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Politique de la ville : une efficacité entravée

Le compte d'avances aux collectivités territoriales Consulter le document
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Le compte d'avances aux collectivités territoriales

Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité Consulter le document
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Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité

Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2007 Consulter le document
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Travaux de la Délégation française à l'Assemblée…

2012 : « Cibler la croissance plutôt que la dette publique » Consulter le document
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2012 : « Cibler la croissance plutôt que la dette publique »

Une démocratie locale émancipée. Des élus disponibles, légitimes et respectés Consulter le document
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Une démocratie locale émancipée. Des élus disponibles,…

Traité de Lisbonne Consulter le document
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Traité de Lisbonne

La Hongrie : un partenaire stratégique pour l'économie française Consulter le document
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La Hongrie : un partenaire stratégique pour l'économie…

Taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles Consulter le document
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Taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles

Lieux de mémoire : comment ne pas les oublier Consulter le document
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Lieux de mémoire : comment ne pas les oublier

Quels indicateurs de performance pour le contrôle parlementaire ? L'exemple des contrôles de la mission « Action extérieure de l'État » Consulter le document
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Quels indicateurs de performance pour le contrôle…

Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux et sociaux ? (annexe - prélèvements obligatoires, un état des lieux) Consulter le document
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Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux…

Protection sociale : trouver la ressource juste, promouvoir les bons usages Consulter le document
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Protection sociale : trouver la ressource juste, promouvoir…

Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux et sociaux ? (rapport) Consulter le document
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Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux…

Le nouvel « âge d'or » des fonds souverains au Moyen-Orient Consulter le document
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Le nouvel « âge d'or » des fonds souverains au Moyen-Orient

Opérations de contrôle budgétaire effectuées en Afrique australe et en Asie du Sud-Est Consulter le document
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Opérations de contrôle budgétaire effectuées en Afrique…

L'aide juridictionnelle : réformer un système à bout de souffle Consulter le document
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L'aide juridictionnelle : réformer un système à bout de…

Contributions de la France aux institutions internationales : le nécessaire respect du Parlement Consulter le document
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Contributions de la France aux institutions internationales…

Presse quotidienne d'information : chronique d'une mort annoncée ? Consulter le document
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Presse quotidienne d'information : chronique d'une mort…