Défense

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Les armes à sous-munitions Consulter le document
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Rapports d'information
Les armes à sous-munitions

Projet de loi de finances pour 2007 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2007

Défense - Préparation et équipement des forces : Capacité…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2007

Défense - Préparation et équipement des forces : Forces…

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Projet de loi de finances pour 2007

Défense - Préparation et équipement des forces : Forces…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2007

Défense - Préparation et équipement des forces : Forces…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2007

Défense - Environnement et soutien de la politique de…

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2007

Sécurité - Gendarmerie

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2007

Défense

Proposition de loi visant à créer un service civique citoyen obligatoire Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à créer un service civique citoyen…

La dissuasion nucléaire : quel rôle dans la défense française aujourd'hui? Consulter le document
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Rapports d'information
La dissuasion nucléaire : quel rôle dans la défense…

Proposition de loi tendant à élargir le champ d'application du dispositif de contrôle et d'interdiction des mines antipersonnel Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à élargir le champ d'application…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires, menés en Polynésie entre 1966 et 1996, sur la santé des populations exposées et sur l'environnement Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Le rôle des drones dans les armées Consulter le document
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Rapports d'information
Le rôle des drones dans les armées

Projet de loi modifiant la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi modifiant la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999…