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La compensation vieillesse est-elle encore réformable ? Consulter le document
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La compensation vieillesse est-elle encore réformable ?

Les comptes du Sénat de l'exercice 2005 Consulter le document
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Les comptes du Sénat de l'exercice 2005

Les armes à sous-munitions Consulter le document
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Les armes à sous-munitions

Une étape nouvelle pour la parité. Rapport d'information sur le projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives et sur les propositions de loi correspondantes Consulter le document
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Une étape nouvelle pour la parité. Rapport d'information sur…

Le logement en outre-mer : passer du discours à la réalité Consulter le document
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Le logement en outre-mer : passer du discours à la réalité

Perspectives macroéconomiques et finances publiques à moyen terme (2007-2011). 2011, au rendez-vous de la croissance et du désendettement ? Dix questions pour le moyen terme Consulter le document
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Perspectives macroéconomiques et finances publiques à moyen…

Les Haras nationaux doivent-ils dételer ? Consulter le document
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Les Haras nationaux doivent-ils dételer ?

L'évolution des jeux de hasard et d'argent : le modèle français à l'épreuve Consulter le document
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L'évolution des jeux de hasard et d'argent : le modèle…

Ambassades et consulats virtuels : Accroître et diversifier la présence française à l'étranger Consulter le document
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Ambassades et consulats virtuels : Accroître et diversifier…

Bilan et perspectives de l'intercommunalité à fiscalité propre Consulter le document
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Bilan et perspectives de l'intercommunalité à fiscalité…

Transferts des personnels TOS et DDE : un premier bilan encourageant malgré des perspectives financières préoccupantes Consulter le document
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Transferts des personnels TOS et DDE : un premier bilan…

Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux Consulter le document
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Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la…

Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 Consulter le document
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Changement climatique et transition énergétique : dépasser…

L'expérience des parlements nationaux au sein de l'Union européenne : quels enseignements pour le Sénat ? Les exemples allemand, britannique, espagnol, finlandais, italien et polonais Consulter le document
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L'expérience des parlements nationaux au sein de l'Union…

Monuments historiques : une urgence pour aujourd'hui, un atout pour demain Consulter le document
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Monuments historiques : une urgence pour aujourd'hui, un…

La dissuasion nucléaire : quel rôle dans la défense française aujourd'hui? Consulter le document
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La dissuasion nucléaire : quel rôle dans la défense…

Un nouveau pacte de solidarité pour les quartiers (rapport) Consulter le document
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Un nouveau pacte de solidarité pour les quartiers (rapport)

Un nouveau pacte de solidarité pour les quartiers (annexes) Consulter le document
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Un nouveau pacte de solidarité pour les quartiers (annexes)

Quels prélèvements obligatoires ? Pour quels besoins collectifs? Consulter le document
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Quels prélèvements obligatoires ? Pour quels besoins…

Réforme de l'Etat : auditer pour agir Consulter le document
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Réforme de l'Etat : auditer pour agir

Dépenses de fonctionnement des préfectures : une nouvelle donne grâce à la LOLF, des marges de manoeuvre pour la réforme de l'Etat Consulter le document
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Dépenses de fonctionnement des préfectures : une nouvelle…

Justice et sécurité en Europe : comment progresser ? Consulter le document
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Justice et sécurité en Europe : comment progresser ?

Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006 Consulter le document
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Travaux de la Délégation française à l'Assemblée…

Opérations de contrôle budgétaire effectuées dans le Pacifique, les Grandes Antilles et auprès du GIP France Coopération Internationale Consulter le document
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Opérations de contrôle budgétaire effectuées dans le…