Affaires étrangères et coopération

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Action extérieure de l'État (moyens de l'action…

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Aide publique au développement. Compte spécial prêts à des…

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Aide publique au développement

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Action extérieure de l'Etat

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Aide publique au développement

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Action extérieure de l'État (action culturelle et…

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Action extérieure de l'Etat

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3ème partie de la session ordinaire de 2005 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Proposition de loi relative au renforcement de la coopération décentralisée en matière de solidarité internationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi relative au renforcement de la…

Niger : sortir de la crise alimentaire, répondre à la malnutrition infantile Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Niger : sortir de la crise alimentaire, répondre à la…

L'accueil des étudiants étrangers : l'université, un enjeu international pour la France Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'accueil des étudiants étrangers : l'université, un enjeu…

Afghanistan, an IV : une stabilisation fragile Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Afghanistan, an IV : une stabilisation fragile

Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 1ière partie de la 51eme session ordinaire (2005) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2005-461 du 13 mai 2005 relative aux Français établis hors de France, Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2005-461 du 13 mai…

Relations transatlantiques : quelles perspectives pour le second mandat du président Bush ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Relations transatlantiques : quelles perspectives pour le…

Arabie Saoudite : l'enjeu des réformes Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Arabie Saoudite : l'enjeu des réformes

Proposition de loi visant à adapter la compensation financière à la réalité des charges transférées aux régions au titre de la décentralisation des formations sanitaires et sociales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à adapter la compensation…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention pénale sur la corruption Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole…

Le statut des consuls honoraires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Documents de travail
Le statut des consuls honoraires

Projet de loi autorisant la ratification de la convention des Nations unies contre la corruption Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de la convention…

Projet de loi exemptions fiscales en faveur des établissements culturels Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi exemptions fiscales en faveur des…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel et de son protocole sur la protection des productions télévisuelles, Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi autorisant l'approbation de la décision des représentants des Gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil le 28 avril 2004, concernant les privilèges et immunités accordés à ATHENA Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la décision des…