Éducation

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi renforçant la prévention et la répression…

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Enseignement scolaire

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Enseignement scolaire

Proposition de loi pour le respect du droit à l'éducation des jeunes étrangers résidant en France Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi pour le respect du droit à l'éducation…

Proposition de loi relative à l'accessibilité des locaux aux élèves handicapés Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'accessibilité des locaux aux…

Proposition de loi relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi relative aux délégués départementaux de…

Obésité : comprendre, aider, prévenir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Obésité : comprendre, aider, prévenir

L'accueil des étudiants étrangers : l'université, un enjeu international pour la France Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'accueil des étudiants étrangers : l'université, un enjeu…

Proposition de loi relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative aux délégués départementaux de…

Proposition de loi instaurant une amnistie des personnes condamnées judiciairement et sanctionnées administrativement et pédagogiquement, à l'occasion du mouvement d'opposition au projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi instaurant une amnistie des personnes…

Proposition de loi tendant à modifier l'article 40 de la loi d'orientation pour l'avenir de l'école relatif au lieu d'exercice des Délégués Départementaux de l'Éducation nationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à modifier l'article 40 de la loi…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attitude des forces de l'ordre et les violences subies par les lycéens au cours du mouvement du printemps 2005 contre le projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif au volontariat associatif et à…

Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif au volontariat associatif et à…

Proposition de loi relative au personnel Techniciens, Ouvriers, de Service dans la région et le département de la Réunion et tendant à modifier la loi du 13 août 2004 relative aux Libertés et Responsabilités locales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative au personnel Techniciens,…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les circonstances des événements violents de la manifestation lycéenne du 8 mars 2005 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de loi pour une école de l'égalité, de la justice et de la réussite scolaire de tous les jeunes Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi pour une école de l'égalité, de la…

Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux…

Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre dans le domaine de l'enseignement, Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école