Recherche, sciences et techniques

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi de programme pour la recherche Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de programme pour la recherche

Proposition de loi relative à l'organisation et à la valorisation de l'expertise publique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'organisation et à la…

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de programme pour la recherche Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de programme pour la recherche

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2006

Recherche et enseignement supérieur

L'informatisation dans le secteur de la santé : prendre enfin la mesure des enjeux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'informatisation dans le secteur de la santé : prendre…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre les Gouvernements de la République française, de la République fédérale d'Allemagne, du Royaume-Uni et du Royaume des Pays-Bas, relatif à la coopération dans le domaine de la technologie de la centrifugation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre les…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2005-866 du 28 juillet 2005 transformant le groupement d'intérêt public "Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies" en société anonyme et modifiant le code de la santé publique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2005-866 du 28…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre les Gouvernements de la République française, de la République fédérale d'Allemagne, du Royaume-Uni et du Royaume des Pays-Bas, relatif à la coopération dans le domaine de la technologie de la centrifugation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre les…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif au Centre spatial guyanais (ensemble trois annexes) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif aux ensembles de lancement et aux installations associées de l'agence au Centre spatial guyanais (ensemble trois annexes), Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la…

Pour une politique volontariste de l'archéologie préventive Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Pour une politique volontariste de l'archéologie préventive

Proposition de loi tendant à autoriser la recherche sur des embryons humains clonés à des fins scientifiques ou thérapeutiques. Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à autoriser la recherche sur des…

Proposition de loi tendant à la pénalisation de l'usurpation d'identité numérique sur les réseaux informatiques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à la pénalisation de l'usurpation…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Haut débit et territoires : enjeu de couverture, enjeu de concurrence Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Haut débit et territoires : enjeu de couverture, enjeu de…

Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte…

Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection…

Le risque épidémique (tome 1, rapport) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le risque épidémique (tome 1, rapport)

Le risque épidémique (tome 2, audition publique et annexes) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le risque épidémique (tome 2, audition publique et annexes)

La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture (mission effectuée du 12 au 19 septembre 2004) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture…

Tremplin Recherche Consulter le document
Ajouter le document au panier

Documents de travail
Tremplin Recherche