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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

L'établissement public de coopération culturelle : la loi à l'épreuve des faits Consulter le document
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L'établissement public de coopération culturelle : la loi à…

Les comptes du Sénat de l'exercice 2004 Consulter le document
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Les comptes du Sénat de l'exercice 2004

La Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations Consulter le document
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La Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des…

Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (4eme partie de la session ordinaire de 2005) Consulter le document
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Travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Libéraliser les échanges commerciaux : quels effets sur la croissance et le développement ? Consulter le document
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Libéraliser les échanges commerciaux : quels effets sur la…

La notion de préférence communautaire Consulter le document
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La notion de préférence communautaire

Renouer avec les bénéfices de la croissance Consulter le document
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Renouer avec les bénéfices de la croissance

La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique Consulter le document
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La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du…

L'informatisation dans le secteur de la santé : prendre enfin la mesure des enjeux Consulter le document
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L'informatisation dans le secteur de la santé : prendre…

Les agences européennes : l'expert et le politique Consulter le document
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Les agences européennes : l'expert et le politique

Le maintien en condition opérationnelle de la flotte Consulter le document
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Le maintien en condition opérationnelle de la flotte

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3ème partie de la session ordinaire de 2005 Consulter le document
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Les travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Les prélèvements obligatoires entre volonté et réalités : préparer la refondation du modèle fiscal français Consulter le document
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Les prélèvements obligatoires entre volonté et réalités :…

Dix propositions pour encourager le bénévolat Consulter le document
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Dix propositions pour encourager le bénévolat

Pour une gestion consolidée des dettes de l'État Consulter le document
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Pour une gestion consolidée des dettes de l'État

Juger vite, juger mieux ? Les procédures rapides de traitement des affaires pénales, état des lieux Consulter le document
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Juger vite, juger mieux ? Les procédures rapides de…

Obésité : comprendre, aider, prévenir Consulter le document
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Obésité : comprendre, aider, prévenir

Le marché immobilier français en situation de retournement : analyse et conséquence Consulter le document
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Le marché immobilier français en situation de retournement :…

Le nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité enfin saisie ? Consulter le document
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Le nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité enfin…

Réforme de l'assurance maladie : Les nouveaux outils de la régulation Consulter le document
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Réforme de l'assurance maladie : Les nouveaux outils de la…

Niger : sortir de la crise alimentaire, répondre à la malnutrition infantile Consulter le document
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Niger : sortir de la crise alimentaire, répondre à la…

L'accueil des étudiants étrangers : l'université, un enjeu international pour la France Consulter le document
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L'accueil des étudiants étrangers : l'université, un enjeu…

La modernisation de l'industrie militaire navale : des Arsenaux à Dcn-Sa Consulter le document
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La modernisation de l'industrie militaire navale : des…

La Lolf dans la justice : indépendance de l'autorité judiciaire et culture de gestion Consulter le document
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La Lolf dans la justice : indépendance de l'autorité…