Recherche

Page d'accueil de la Librairie en ligne du Sénat

La vente des documents parlementaires continue sur ce site
mais l'espace de vente situé 20 rue de Vaugirard à Paris 6ème est désormais fermé au public.

Dernières parutions

Rapports d'information

Le réseau ferré à l'heure des choix Consulter le document Ajouter le document au panier

Le réseau ferré à l'heure des choix

Élection des sénatrices et des sénateurs: vers plus d'égalité ? Consulter le document Ajouter le document au panier

Élection des sénatrices et des sénateurs: vers plus…

Pour une réforme de la taxe d'apprentissage Consulter le document Ajouter le document au panier

Pour une réforme de la taxe d'apprentissage

Sur le projet de programme de stabilité transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Consulter le document Ajouter le document au panier

Sur le projet de programme de stabilité transmis par le…

Travaux législatifs

Projet de loi

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France Consulter le document Ajouter le document au panier

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation…
Proposition de loi

Proposition de loi visant à garantir la qualité de l'offre alimentaire en outre-mer Consulter le document Ajouter le document au panier

Proposition de loi visant à garantir la qualité de l'offre…
Rapport législatif

Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles Consulter le document Ajouter le document au panier

Projet de loi de modernisation de l'action publique…
Proposition de résolution

Proposition de résolution , en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à la pleine réhabilitation de la Commune et des communards Consulter le document Ajouter le document au panier

Proposition de résolution , en application de l'article 34-1…

Documents

Notices & Portraits des Sénateurs

Notices & Portraits des Sénateurs

Lire
la suite

Constitution de la V° République

Constitution de la V° République

Lire
la suite